breves articles jeux dernieres tendances annuaires forums annonces coup de coeur
Image-deposee: conseil en image et relooking Image-deposee: conseil en image et relooking Image-deposee: conseil en image et relooking Image-deposee: conseil en image et relooking
Image-deposee: conseil en image et relooking



Charte de l'internaute


Conditions d'accès et d'utilisation

Les services et les informations présentés sur le site Image déposée sont destinés à être utilisés par les internautes dans certaines conditions.

Ce site est soumis à la loi française et édité en langue française.

L'objectif d'Image déposée : donner des information, et mettre des services à la disposition de tous.

Une partie du contenu éditorial et des services proposés sur Image déposée peuvent provenir de prestataires extérieurs et est accessible, soit directement sur le site, soit par des liens hypertextes pointant vers leurs sites.

Utilisation des informations.

L'éditeur ne peut garantir à l'internaute qu'aucune omission ou erreur n'a pu être introduite dans l'information.

Il appartient à l'internaute, sous sa responsabilité exclusive, d'utiliser les informations disponibles sur Image déposée avec discernement.

En conséquence, Image déposée vous recommande de vérifier les informations recueillies sur son site, préalablement à toute prise de décision.

Limite d'utilisation - droit d'auteur.

Les contenus

L'ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages du site Image déposée constitue la propriété exclusive d'Image déposée et de ses prestataires.

Toute reproduction, représentation ou diffusion du contenu du site Image déposée, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit ou par tout procédé, est interdite.

Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Le nom et le logo "Image déposée"

Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire les noms "Image déposée" et "Image-déposée.com" ou le logo "Image déposée", seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, sans l'accord préalable écrit d'Image déposée.

Liens hypertextes

Toute création de lien hypertexte pointant vers Image déposée est interdite, sauf accord préalable écrit de ce dernier. L'existence d'un lien hypertexte d'Image déposée vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité d'Image déposée ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

De plus, Image déposée peut avoir été, à son insu, relié à d'autres sites par des liens hypertextes. Image déposée n'autorise pas ce type de liens et décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites, leur contenu et les relations avec Image déposée.

Limitations de responsabilités pour les opérations effectuées avec les partenaires marchands.

Image déposée attire l'attention des internautes sur l'indépendance existant entre son propre site et les sites des partenaires marchands accessibles depuis le site Image déposée.

Etranger à la relation pouvant s'établir entre le partenaire marchand et l'internaute, Image déposée invite les internautes avant toute transaction, à prendre connaissance des informations légales et des conditions générales de vente du partenaire.

Image déposée ne peut être déclaré responsable d'un litige qui pourrait survenir entre un partenaire marchand et un utilisateur ou client.

Les partenaires marchands consultés sont seuls responsables du respect de l'ensemble des réglementations s'appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à la vente à distance, la protection du consommateur, la publicité mensongère ou trompeuse, les prix, la conformité des produits.

Informatique et libertés

Le site Image déposée est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les informations nominatives communiqués à Image déposée par les internautes sont destinées à Image déposée pour ses besoins de gestion uniquement.

L'internaute dispose d'un droit d'accès et de rectification pour toute information le concernant auprès du contact : webmaster